Actualités

Découvrez tous les articles du cabinet Borghese Associés, dédiés au droit de l’art et au droit du patrimoine culturel à Paris

ARTICLES PODCASTS

Articles

Découverte d'un trésor

FOCUS #2 : LA DECOUVERTE D’UN TRÉSOR (1/3)

Articles juridiques

Visuel actualité 21 - tribunal Hambourg

Quels enseignements tirer de la décision du tribunal de Hambourg sur l’exception de fouille de textes et de données ?

Articles juridiques

Actualité 20, archives publiques

Jamais trop tard ! Absence de faute de l’Etat en cas de revendication tardive des archives publiques

Articles juridiques

Comment un auteur étranger peut-il bénéficier du droit de suite en France ?

Comment un auteur étranger peut-il bénéficier du droit de suite en France ?

Articles juridiques

Peut-on tout photographier ?

FOCUS #1 : LA PHOTOGRAPHIE DANS L’ESPACE PUBLIC. PEUT-ON TOUT PHOTOGRAPHIER ? (3/3)

Articles juridiques, Droits d'Auteur

L’auteur d’un catalogue raisonné n’est pas un certificateur obligatoire

L’auteur d’un catalogue raisonné n’est pas un certificateur obligatoire

Articles juridiques

Visuel actualité 17, comment distinguer le collectionneur du marchand

Comment distinguer le collectionneur du marchand ?

Articles juridiques, Marché de l'Art

Liberté d’expression artistique : une exposition réservée aux femmes est-elle discriminatoire ?

Liberté d’expression artistique : une exposition réservée aux femmes est-elle discriminatoire ?

Articles juridiques

Peut-on tout photographier dans l'espace public ?

FOCUS #1 : LA PHOTOGRAPHIE DANS L’ESPACE PUBLIC : PEUT-ON TOUT PHOTOGRAPHIER ? (2/3)

Articles juridiques, Droits d'Auteur

Confiscation biens pénal

Action en revendication d’un bien appartenant au domaine public mobilier : l’État échoue à obtenir le maintien d’une œuvre en France

Articles juridiques, Biens culturels

AML Penalties and How to avoid them

Webinar AML Penalties and How to Avoid Them | FCS Compliance – Borghese Associes

Mandat intérêt commun

Artistes et galeries d’art : la requalification d’un contrat de dépôt en mandat d’intérêt commun

Articles juridiques

Référé livres

La résiliation de plein droit de contrats d’édition par le juge des référés

Droits d'Auteur

Création fonds indemnisation auteurs

La création d’un fonds d’indemnisation des auteurs

Articles juridiques, Droits d'Auteur

Focus photographie espace public

FOCUS #1 : LA PHOTOGRAPHIE DANS L’ESPACE PUBLIC. PEUT-ON TOUT Y PHOTOGRAPHIER ? (1/3)

Art et Fiscalité, Articles juridiques

Liberté d'expression artistique vs dignité humaine

Liberté de création versus dignité humaine : fin de l’affaire de l’exposition « Infamille »

Articles juridiques, Marché de l'Art

redéfinition de la responsabilité des opérateurs de ventes volontaires

Action en nullité de la vente pour erreur : une occasion pour redéfinir les contours de la responsabilité des opérateurs de ventes volontaires

Articles juridiques, Marché de l'Art

Assurance et contrefaçon

Assurance et contrefaçon : exclusion de garantie en cas de faute dolosive (Civ. 3ème civ., 30 mars 2023, n° 21-21.084)

Articles juridiques, Droits d'Auteur

décret du 20 février 2023

Nouveautés portées par le décret du 20 février 2023 relatif aux opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et au Conseil des maisons de vente

Articles juridiques, Marché de l'Art

Courte citation

Textes de chansons et exception de courte citation

Articles juridiques, Droits d'Auteur

Mécénat et acquisitions

Acquisition d’un tableau de Caillebotte par le Musée d’Orsay : retour sur la procédure du mécénat d’entreprise

Art et Fiscalité, Articles juridiques, Mécénat

Droit pénal de l'art

Le droit pénal de l’art : enjeux et perspectives

prescription œuvre d'art inauthentique

La détermination du point de départ du délai pour agir dans une action en nullité de la vente d’une œuvre d’art pour erreur sur l’authenticité

Articles juridiques, Marché de l'Art

Art & Cultural Heritage Law

L’appropriationnisme en France : oui, mais avec des limites

Articles juridiques, Droits d'Auteur

Indemnisation perte de jouissance

Un arrêt intéressant sur l’indemnisation par l’Etat de la perte de jouissance d’un bien

Articles juridiques, Biens culturels

NFT

Un rapport du ministère de la Culture dédié aux NFT

Articles juridiques, Marché de l'Art

Warhol

The Andy Warhol Foundation v. Goldsmith : l’avenir de la doctrine du « fair use » en droit américain

Droits d'Auteur

Femme assiste robe bleue

Refus d’indemnisation de l’acquéreur d’une œuvre inauthentique pour défaut de preuve de la vente

Marché de l'Art

Caractères de l'œuvre

Les caractères de l’œuvre protégée

Droits d'Auteur

Droit moral

Qu’est-ce que le droit moral ?

Droits d'Auteur

Exportation biens culturels

Exportation des biens culturels : réévaluation des seuils de valeur

Biens culturels

Mécénat fiscalité numérique

Mécénat et fiscalité : les œuvres numériques toujours non-éligibles aux déductions fiscales

Art et Fiscalité

Covid

Covid-19 : Guide à l’usage des acteurs du marché de l’art

Covid

Covid-19 : quelles aides pour les artistes ?

Podcasts

Règles de l'art Podcast 1

Les règles de l’art – De l’authenticité d’une œuvre d’art (épisode 2)

Règles de l'art Podcast 1

Les règles de l’art – De l’authenticité d’une œuvre d’art (épisode 1)

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