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Découvrez tous les articles du cabinet Borghese Associés, dédiés au droit de l’art et au droit du patrimoine culturel à Paris

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Articles

Découverte d'un trésor

FOCUS #2 : LA DECOUVERTE D’UN TRÉSOR (1/3)

Visuel actualité 21 - tribunal Hambourg

Quels enseignements tirer de la décision du tribunal de Hambourg sur l’exception de fouille de textes et de données ?

Visuel actualité 17, comment distinguer le collectionneur du marchand

Comment distinguer le collectionneur du marchand ?

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Confiscation biens pénal

Action en revendication d’un bien appartenant au domaine public mobilier : l’État échoue à obtenir le maintien d’une œuvre en France

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redéfinition de la responsabilité des opérateurs de ventes volontaires

Action en nullité de la vente pour erreur : une occasion pour redéfinir les contours de la responsabilité des opérateurs de ventes volontaires

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Assurance et contrefaçon

Assurance et contrefaçon : exclusion de garantie en cas de faute dolosive (Civ. 3ème civ., 30 mars 2023, n° 21-21.084)

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décret du 20 février 2023

Nouveautés portées par le décret du 20 février 2023 relatif aux opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et au Conseil des maisons de vente

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Mécénat et acquisitions

Acquisition d’un tableau de Caillebotte par le Musée d’Orsay : retour sur la procédure du mécénat d’entreprise

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Droit pénal de l'art

Le droit pénal de l’art : enjeux et perspectives

prescription œuvre d'art inauthentique

La détermination du point de départ du délai pour agir dans une action en nullité de la vente d’une œuvre d’art pour erreur sur l’authenticité

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Caractères de l'œuvre

Les caractères de l’œuvre protégée

Droit moral

Qu’est-ce que le droit moral ?

Covid

Covid-19 : Guide à l’usage des acteurs du marché de l’art

Covid

Covid-19 : quelles aides pour les artistes ?

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