
Articles


Quels enseignements tirer de la décision du tribunal de Hambourg sur l’exception de fouille de textes et de données ?
Articles juridiques
Jamais trop tard ! Absence de faute de l’Etat en cas de revendication tardive des archives publiques
Articles juridiques

FOCUS #1 : LA PHOTOGRAPHIE DANS L’ESPACE PUBLIC. PEUT-ON TOUT PHOTOGRAPHIER ? (3/3)
Articles juridiques, Droits d'Auteur


Liberté d’expression artistique : une exposition réservée aux femmes est-elle discriminatoire ?
Articles juridiques
FOCUS #1 : LA PHOTOGRAPHIE DANS L’ESPACE PUBLIC : PEUT-ON TOUT PHOTOGRAPHIER ? (2/3)
Articles juridiques, Droits d'Auteur
Action en revendication d’un bien appartenant au domaine public mobilier : l’État échoue à obtenir le maintien d’une œuvre en France
Articles juridiques, Biens culturels

Artistes et galeries d’art : la requalification d’un contrat de dépôt en mandat d’intérêt commun
Articles juridiques


FOCUS #1 : LA PHOTOGRAPHIE DANS L’ESPACE PUBLIC. PEUT-ON TOUT Y PHOTOGRAPHIER ? (1/3)
Art et Fiscalité, Articles juridiques
Liberté de création versus dignité humaine : fin de l’affaire de l’exposition « Infamille »
Articles juridiques, Marché de l'Art
Action en nullité de la vente pour erreur : une occasion pour redéfinir les contours de la responsabilité des opérateurs de ventes volontaires
Articles juridiques, Marché de l'Art
Assurance et contrefaçon : exclusion de garantie en cas de faute dolosive (Civ. 3ème civ., 30 mars 2023, n° 21-21.084)
Articles juridiques, Droits d'Auteur
Nouveautés portées par le décret du 20 février 2023 relatif aux opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et au Conseil des maisons de vente
Articles juridiques, Marché de l'Art

Acquisition d’un tableau de Caillebotte par le Musée d’Orsay : retour sur la procédure du mécénat d’entreprise
Art et Fiscalité, Articles juridiques, Mécénat

La détermination du point de départ du délai pour agir dans une action en nullité de la vente d’une œuvre d’art pour erreur sur l’authenticité
Articles juridiques, Marché de l'Art

Un arrêt intéressant sur l’indemnisation par l’Etat de la perte de jouissance d’un bien
Articles juridiques, Biens culturels

The Andy Warhol Foundation v. Goldsmith : l’avenir de la doctrine du « fair use » en droit américain
Droits d'Auteur
Refus d’indemnisation de l’acquéreur d’une œuvre inauthentique pour défaut de preuve de la vente
Marché de l'Art



Mécénat et fiscalité : les œuvres numériques toujours non-éligibles aux déductions fiscales
Art et Fiscalité

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