Nos Domaines d’activité en Droit de l’Art

Les artistes et galeries ont tout intérêt à définir par écrit leurs accords, de manière à ce que le travail de chacun soit reconnu et valorisé. Le cabinet Borghese Associés a pris le parti d’encourager la conclusion de contrats équilibrés, que ce soit du côté galerie ou du côté artiste. Nous sommes donc à votre service pour vous conseiller dans la rédaction des contrats ou accords spécifiques. Nous favorisons également la résolution amiable des litiges liés au paiement, aux conditions d’exposition ou au dépôt des œuvres, dans le respect du code de déontologie des galeries d’art. Les avocats du cabinet sont sensibilisés aux besoins particuliers des artistes en termes de reconnaissance de leurs droits.

Nous avons également développé une expertise particulière autour des problématiques juridiques rencontrées par les comités d’artiste, notamment pour les certificats d’authentification et les stratégies de conservation d’archives et de défense de l’œuvre.

Dans un même esprit de sensibilisation aux spécificités du marché de l’art, le cabinet conseille et défend les différents acteurs de ce marché, experts, rédacteurs de catalogue raisonnés, collectionneurs, dans les litiges relatifs à l’authenticité des œuvres d’art et à la liberté d’expression des spécialistes.