Nos Domaines d’activité en Droit de l’Art
Achat et vente d’œuvres d’art
Vous souhaitez acheter ou vendre des œuvres d’art directement ou par l’intermédiaire d’une galerie ou d’une maison de vente. Nous vous vous conseillons sur l’ensemble des aspects légaux liés à ces opérations : Analyse de provenance et d’authenticité, importation ou exportation, négociation du contrat ou du mandat de vente, garanties.
En cas de litige, nous vous représentons et vous défendons dans tous les contentieux d’expertise, d’annulation de la vente, de faux ou de contrefaçon, au plan pénal et civil. Le cabinet s’attache à trouver la meilleure issue possible pour vous, et pourra, selon les cas, vous proposer des solutions alternatives de résolution des litiges.
Fondé en 2009, Borghese associés est un cabinet d’avocats
dédié au droit du marché de l’art et au droit des affaires à Paris.
Droit de l’art et pénal du marché de l’art
Droit de l’art et médiation
Droit de l’art, fonds de dotation, fondations, associations et mécénat
Droit de l’art pour l’achat et vente d’oeuvres d’art
Droit de l’art et restitution des biens spoliés
Droit de l’art, revendication et restitution d’objets d’art et du patrimoine culturel
Droit de l’art pour les artistes, comités d’artistes et experts
Droit de l’art et Assurances
Droit de l’art et collections d’œuvres d’art
Droit de l’art pour les Maisons de vente et Commissaires-priseurs
Droit de l’art et startups
Droit de l’art, monuments et demeures historiques
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