Nos Domaines d’activité en Droit de l’Art
Fonds de dotation, fondations, associations et mécénat
Nous sommes résolument engagés, depuis la création du cabinet, dans le développement du mécénat culturel, que ce soit pour le développement RSE * des entreprises ou pour la gestion des collections. Nous accompagnons les entreprises dans les opérations de mécénat financier, en nature ou de compétences, de manière à garantir la viabilité juridique des projets. Ces opérations peuvent se faire en direct au profit d’une œuvre d’intérêt général, ou au travers d’une structure existante comme une Fondation.
D’une manière plus générale, le cabinet accompagne les Fondations, associations ou fonds de dotation, dans la réalisation de leurs projets culturels. S’agissant plus particulièrement des artistes et de leur famille ou ayants-droit, la mise en place d’une structure adaptée peut s’avérer utile pour créer un comité d’artiste et définir une procédure de délivrance de certificats d’authenticité, rédiger un catalogue raisonné, et, de manière plus générale, développer, conserver et faire connaître l’œuvre dont ils ont la charge.
* Responsabilité Sociétale des Entreprises
Fondé en 2009, Borghese associés est un cabinet d’avocats
dédié au droit du marché de l’art et au droit des affaires à Paris.