Anne-Sophie Nardon

Anne-Sophie Nardon
Avocate en Droit du Marché de l’Art et du Patrimoine Culturel

Anne-Sophie Nardon est la cofondatrice et l’associée gérante du cabinet Borghese Associés, spécialisé dans le droit du marché de l’art et du patrimoine culturel. Elle est également membre du réseau Alphalex Avocats, dédié aux procédures devant la Commission européenne et la Cour de justice. Médiatrice agréée auprès du Centre national de médiation des avocats (CNMA), elle est reconnue pour sa capacité à résoudre des problèmes de manière stratégique et pour son engagement envers ses clients dans des affaires juridiques à enjeux élevés. Elle possède une expertise en droit du marché de l’art, ainsi qu’une pratique approfondie des contentieux civils et pénaux.

Titulaire d’un DEA en droit privé de l’université Panthéon-Assas (Paris II) et d’une maîtrise en civilisation anglo-américaine de l’université Paris-Nanterre (Paris X). Elle a obtenu son certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA) à Paris et est habilitée à exercer dans les juridictions françaises et européennes.

Elle est officier de liaison pour la section internationale de l’American Bar Association auprès du barreau de Paris et responsable de communication. Elle coanime la Commission droit de l’Art et du patrimoine culturel du barreau de Paris. Elle est également membre de l’Institut Art et Droit, de l’initiative Art Market Initiative à Genève, de l’Art Lawyers Association et des Professional Advisors to the International Art Market à Londres. Conférencière et auteure, elle aborde des sujets tels que l’authenticité et la provenance des biens culturels, le trafic illicite et les contrefaçons, les contrats transfrontaliers, ainsi que les défis juridiques posés par l’intelligence artificielle et les NFT dans le domaine de l’art.

Convaincue que les défis juridiques uniques et complexes du monde de l’art nécessitent un engagement fort des professionnels du droit, elle a fondé la plateforme Borghese Artistes, qui propose des ressources juridiques gratuites aux artistes et aux collectionneurs. Elle aime les voyages, la lecture et le yoga.

2025

  • Modération du panel “Provenances and their impact on marketability of artworks”, conference de l’Art Lawyers Association, Berlin 25 avril 2025
  • Comment introduire une action en justice en France, conférence “Post-Brexit Cross-Border Justice Seminar”, Alphalex Avocats avec European Circuit, Middle Temple Londres 10 juin 2025
  • Les Clauses de non-revente / Non-resale clauses, Conférence annuelle de RAM « The Artists’ Market », Genève 31 janvier 2025

2024

  • Litigating cross-border contracts : an art market perspective, conference Annuelle de l’European Circuit, Bordeaux, 20 septembre 2024
  • L’évolution de la bonne foi en matière de biens culturels, colloque Institut Art & Droit – CERDI, « La provenance dans le marché de l’art : de la théorie à la pratique », INHA, 19 juin 2024
  • Regard européen sur la question de la restitution des biens culturels, Congrès annuel de l’ABA, Section of international law, Washington, 8 mai 2024
  • Comment authentifier une œuvre d’art devant un tribunal, formation conjointe des commissions Droit de l’art de l’ordre des avocats de Paris et du NYC bar association, 2 avril 2024

2023

  • Propiedad intelectual y tecnologias disruptivas aplicables al arte, Séminaire Art et Droit des barreaux de Paris, Barcelone et Malaga, Malaga 22 juin 2023
  • Art and the Metaverse: unravelling the Legal Palette. Exploring the convergence of Art and the Metaverse with legal perspectives, Cabinet Swan Chambers, Londres, 6 juin 2023
  • Lutte contre la corruption, le blanchiment et la criminalité organisée : vers quelle coopération renforcée ? ACE, Milan, 19 mai 2023
  • Unidentified artistic objects, a futurist look into digital NFT’s, Artificial Intelligence…, ABA New York, 2 mai 2023
  • Le droit de l’art à l’épreuve du droit international privé, Ordre des avocats de Paris, janvier 2023

2022

  • Le droit est-il devenu le souverain du monde…de l’art ? Rotary Club Paris Alliance, décembre 2022,
  • EU Import Regulation and the new role of the ICC, Art At War panel, London conference NYSBA, novembre 2022
  • Challenges doing justice in disputes about art theft and restitution of colonial art, Conférence annuelle de l’International Bar Association, Miami 2 novembre 2022
  • NFT’s, what if ? Conférence annuelle de l’International Bar Association, Miami 2 novembre 2022
  • Art disputes and mediation: webinar du A&CH Committee, International Bar Association 12 octobre 2022
  • Art in a time of war: the sanctions landscape: webinar du A&CH Committee, International Bar Association, 20 septembre 2022
  • L’encadrement pénal du marché de l’art (Marché de l’art et circulation des biens culturels), Institut National du Patrimoine, 15 septembre 2022
  • La lutte contre le trafic illicite des biens culturels : enjeux et perspectives, Campus des Avocats, 6 juillet 2022
  • Le rôle sociétal des avocats, 9ème séminaire franco-espagnol de l’ACE, 26 et 27 mai 2022
  • La législation sur les fraudes en matière artistique : la nécessaire réforme, Institut Art & Droit, 17 mars 2022
  • l’exportation des œuvres d’art, Institute Art & Law, Royaume-Uni, 15 février 2022
  • Les correspondants Mécénat, Les jeudis du mécénat, ministère de la Culture, 31 janvier 2022

2021

  • La Culture, élément essentiel de l’Union Européenne, Rendez-vous Européen de l’ACE, 16 décembre 2021
  • The Export of Cultural goods from France, The notion of National Treasure, conférence “The present and Future of the Regulation on International Transfer of Cultural Property”, Cultural Heritage Administration of Korea and Art History Association of Korea, 7-8 July 2021
  • Les conséquences du Brexit pour le marché de l’art et la circularisation des biens culturels, ACE : 7 avril 2021
  • il regime delle vendite on line di opere d’arte : FPB Legal, 3 mars 2021

2020

  • Frontiers in Art: Artists moving across borders, ABA, June 11st, 2020.
  • Restitution and return art law: Federal Bar Association New York, 6 mars 2020
  • Droit pénal européen à l’ère du numérique : Délégation des Barreaux de Paris, 26 février 2020
  • Quoi de neuf en droit du marché de l’art ? Art & Droit, 6 février 2020
  • The 5th Directive on AML/FT in France – RAM Initiative, Fondation pour le droit de l’art, Genève, 31 janvier, 2020

2019

  • Le Mécénat dans tous ses états – Paris Bar, 12 décembre 2019
  • RSE et mécénat culturel – Chambre de Commerce franco-brésilienne, Rio de Janeiro, 12 novembre 2019
  • Le Marché de l’art international à l’heure de la 5ème directive anti-blanchiment – ACE, 4 octobre 2019
  • The specificity of the French art market – La Regolamentazione del Mercato, Camera Arbitrale di Venezia, 15 janvier 2019

2015 – 2018

  • Le statut des œuvres volées – Musées et première guerre mondiale, Guerre et Paix, Association des conservateurs des musées de Hauts de France, 21 et 22 novembre 2018
  • The dark side of the art market – CBA, Milan, 24 septembre 2018
  • Crimes involving cultural heritage – Public and Private Perspectives on the Trade in Cultural Property – ABA New York, 19 avril 2018
  • Faut-il restituer à l’Afrique son patrimoine culturel ? ACE Paris, 1 février 2018
  • Mécénat et abus de biens sociaux, Séminaire des correspondants mécénat du ministère de la Culture, INHA, 13 novembre 2017
  • Mécénat d’entreprise et RSE, ACE, 27 septembre 2017
  • L’Art et la Pierre, ACE Paris, 21 septembre 2017
  • La responsabilité des acteurs du marché de l’art à l’occasion d’une vente de gré à gré, Institut Art & Droit, 21 juin 2017
  • Destruction du Patrimoine culturel et responsabilité en droit international, musée du Quai Branly, 2 mars 2017
  • Editing the catalogue raisonné; the expert liability, Milan, Conférence – « Artists Archives and Estate : Cultural Memory between Law and Market », novembre 2016
  • Les grandes affaires criminelles et d’escroquerie en matière artistique, Colloque EDARA « Arnaques et Street Art », Lyon, 24 juin 2016
  • Comités d’artistes, mode d’emploi et La responsabilité des comités d’artistes en droit américain, Colloque Institut Art & Droit « Les comités d’artistes », Paris 11 mai 2016
  • Best practices: The French perspective, Conférence annuelle ABA « Transfer of title in Art: Best practices to avoid a rude awakening », New-York, 12-16 avril 2016
  • Le démembrement de l’œuvre d’art, les Journées d’Ingénierie du Patrimoine, Paris 3-4 février 2016
  • The sale of art on the internet, IBA annual Conference, Vienne, octobre 2015
  • Les MARDS au service l’Art, Conférence ACE Paris, 22 septembre 2015
  • L’art dans tous ses états, Conférence ACE Bologne, 7-8 mai 2015
  • « Les questions juridiques posées par l’authentification des œuvres d’art et leur provenance » Executive Master Gestion du Patrimoine Artistique Privé, Université Paris Dauphine, 2021-2025
  • « Les recours en cas de défaut d’authenticité», Ecole de Droit Sciences Po Paris, Master 2, 7 mars 2025
  • Droit pénal de l’Art, M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques, Université Paris II, 2020-2023
  • « Les délits contre le bien culturel au travers de quelques affaires récentes », Cycle de conférences organisé par l’Institut Art &Droit en partenariat avec le Centre de Formation Permanente de l’Université Paris 2, 2018-2023
  • « La fabrique de la décision de justice par les parties. L’exemple de la propriété intellectuelle » Formation continue de l’ENM « L’acte de juger », Formation continue de l’ENM, 2017
  • « Les questions juridiques soulevées par la circulation des faux artistiques », Formation continue de l’ENM, 2014-2016
  • « MARD et droit collaboratif. Le point de vue de l’avocat », Formation continue de l’ENM «Les modes amiables de règlement des différends », 2015 et 2016
  • AUGER, H. DUPIN, A-S. NARDON « Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la succession d’un artiste », ADAGP 2021
  • en préparation E. FORTIS, A-S. NARDON « Regard critique sur le droit pénal de l’art », édition de l’Harmattan
  • The Seller’s Right to Rescind – Decision of the French Cour de Cassation Regarding Géricault’s The Raft of the Medusa, to be published in Art Antiquity and Law, 2025
  • No mistake about the Fang mask says the court, ALA blog, mars 2024
  • Les dix commandements du collectionneur, La Gazette Drouot n°27, 7 juillet 2023
  • Appropriation: Where does it start, when does it stop? , Newsletter Hiver 2022/2023, Art and Cultural Heritage committee de la section internationale de l’American Bar Association
  • Faux artistique et pays de common law, et Pistes de réflexion pour l’amélioration de la loi Bardoux : Le domaine quant aux personnes, Actes du colloque « La législation sur les fraudes en matière artistique : la nécessaire réforme », Institut Art & Droit, mars 2022
  • Le droit pénal de l’art : enjeux et perspectives, Revue Grasco n° 36 – Janvier 2022
  • Œuvre d’art et intelligence artificielle, les enjeux juridiques, La Gazette Drouot n° 34 du 2 octobre 2020
  • Dossier sur “les aspects juridiques du marché de l’art”, Droit et Patrimoine n°306, oct.2020
  • Frontiers in art : international human rights, Newsletter 2020 du Art & Cultural Heritage committee de la section internationale de l’American Bar Association
  • Nazi-looted art: Bauer vs Toll in The Year In Review 2018, International Art and Cultural Heritage Law, ABA 2019
  • The dawn of a New Era Restitution of Colonial Artifacts by France, Newsletter Hiver 2018/2019 du Art & Cultural Heritage committee de la section internationale de l’American Bar Association
  • Importation des biens culturels et nouveau règlement européen in Gazette Drouot, 5 octobre 2018
  • Mécénat et Responsabilité sociétale des entreprises : la lune de miel, Droit et Patrimoine, avril 2018
  • La responsabilité des acteurs du marché de l’art dans les ventes de gré à gré, Acte du Colloque Art & Droit 21 juin 2017
  • Restitution de trésors nationaux : la bonne foi n’est plus ce qu’elle était, La gazette Drouot, n°39, 11 novembre 2016, pages 24&25
  • The return of cultural objects between European countries, Newsletter of the International Bar Association Legal Practice Division, Vol. 13, août 2016, pages 21&22
  • Éléments de droit comparé, l’authentificateur, Institut Art et Droit, 2015-2016 – Gift or Theft? Picasso et al. vs Pierre and Daniele L., Art Antiquity & Law, Vol. XX Issue 3 octobre 2015.
  • « Les règles de l’art » Droit, art et marché, podcast Lefebvre Dalloz proposé en étroite collaboration avec le cabinet Borghese Associés.