Boris Bernarbé

Boris Bernarbé
Avocat en Droit du Marché de l’Art et du Patrimoine Culturel

« Une œuvre d’art devrait toujours nous apprendre
que nous n’avions pas vu ce que nous voyons. »
Paul Valéry

Boris Bernabé a rejoint le cabinet Borghese Associés en 2023 pour y développer une pratique portant sur le droit des fondations et la philanthropie ainsi que sur les différents domaines du droit de l’art – droit des biens culturels, restitutions, propriété intellectuelle, droit des obligations liées au marché de l’art. Il y apporte son expertise en droit judiciaire privé.

Il prête le serment d’avocat à Toulouse en 2007. Docteur en droit, agrégé des Facultés de droit en 2010, il est aussi universitaire. Maître de conférences à l’Université de Bourgogne, professeur à l’Université de Franche-Comté puis à l’Université Paris-Saclay (ex Paris-Sud), il est, de 2018 à 2023, le doyen de la faculté de droit, d’économie et de gestion de la Faculté Jean-Monnet (Sceaux).

  1. Institutions juridictionnelles (anciennement Institutions judiciaires), chapitre « Racines », dans R. Perrot (†), B. Beignier et L. Miniato, avec S. Neuville, Paris, LGDJ, 18e éd., 2020, p. 495-558 (19e éd., 2022).
  2. La note de synthèse, (avec M. Poyet), Paris, Lextenso, Gazette du Palais, 2023, 12e édition.
  3. La prudence et l’autorité. Juges et procureurs du XXIe siècle, (avec A. Garapon et S. Perdriolle), Paris, Odile Jacob, 2013.
  4. La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine, Paris, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, 2009.
  1. « Le serment et les Horaces. Actualité d’une vieille hypothèse sur la fonction créatrice de la parole judiciaire », Le serment. Perspectives juridiques contemporaines, Boudon J. (dir.), Actes du colloque « Le serment » organisé à la Faculté Jean-Monnet le 1er juin 2022, Paris, Société de législation comparée, à paraître.
  2. « Napoléon dans son cabinet de travail (Jacques-Louis David, 1812) : le possible Code civil», Law and Art in the 19th Century: Power in Images, Actes du colloque de Vérone, à paraître.
  3. « Histoire de la déontologie des magistrats », dans Beignier B., Villacèque J., Volff J., Droit et déontologie des magistrats, Paris, LGDJ, 2022, p. 11-46.
  4. « Laïcité et justice en France, les enjeux d’une sécularisation », Le paradoxe évangélique. Sécularisation et laïcisation face aux protestantismes évangéliques, Koussens D., Bucumi G. et Basdevant-Gaudemet B. (dir.), Presses de l’Université de Laval, 2022, p. 179-202.
  5. « Piero della Francesca, Nicolas de Cues et la théorie canonique des présomptions. Hypothèse d’étude », Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare & Martin, 2020, tome 1, p. 145-165.
  6. « Le jugement de Salomon, la vérité et la paix », Les cahiers de la justice, 2020/4, p. 595-608.
  7. « La fin des questions de compétence ? Une question intemporelle », La fin des questions de compétence ?, L. Flise et X. Lagarde (dir.), Actes des 9e rencontres de procédure civile, Collection Bibliothèque André Tunc, t. 102, Paris, 2019, p. 1-14.
  8. « L’obsolescence programmée du juge ? Propos liminaires sur l’irruption de la justice amiable dans la justice judiciaire », JCP G, supplément au n° 51, 17 décembre 2018, p. 16-19.
  9. « L’appel en matière civile. Achever la voie d’achèvement », Tribonien, 1(2018), p. 32-47.
  10. « Propos liminaires sur l’irruption de la justice amiable dans la justice judiciaire », JCP G, supplément au n° 51, 17 déc. 2018, p. 16-19.
  11. « Serment judiciaire », JurisClasseur Procédure civile, mise à jour du fascicule, 1er mars 2017.
  12. « Suspicion légitime : la partialité ne peut se déduire des actes de la procédure », note sous arrêt, Cass. 2e, 24 nov. 2016, n° 1836 F-P+B : JurisData n° 2016-024696, La Semaine Juridique Édition Générale, n° 50, 12 déc. 2016, 1342.
  13. « L’office du juge et la liturgie du juste. Éloge juridique de la forme », Les Cahiers philosophiques, 147, 2016, p. 48-67.
  14. « Récusation – Abstention », JurisClasseur Procédure civile, mise à jour des fascicules, 22 juillet 2016.
  15. « À la source du pouvoir modérateur du juge. Notice sur les origines de l’article 21 du code de procédure civile », Pravnik, 133 (2016), numéro spécial, Le juge dans l’histoire : entre création et interprétation du droit, p. 107-115.
  16. « La Liberté guidant le peuple (E. Delacroix, 1830) : culture, contre-cultures et vrai génie du christianisme », Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, Salles, A. Deroche et R. Carvais (dir.), Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2015, p. 665-683.
  17. « Les MARD : la tierce voie », Revue Justice actualité (RJA), n° 12 (déc. 2014), p. 10-21.
  18. « Liberté et déontologie universitaires : “l’air pénétrant de la critique publique” sur “la corruption innocente” », AJDA, 33, 6 sept. 2014, p. 1904-1911.
  19. « Les chemins de l’amiable résolution des différends », Les cahiers de la justice, Paris, Dalloz, 2014/4, p. 633-643.
  20. « Les implications politiques d’une nouvelle vision de la justice : l’allégorie de la justice par Lucas Cranach l’Ancien (1537) », Justice et État, Aix-en-Provence, PUAM, 2014, p. 45-54.
  21. « Le procès équitable avant la CEDH », Itinéraires d’histoire de la procédure civile, Paris, Publications de l’IRJS, 2014, p. 151-176.
  22. « Fonction publique : de la structure au principe », AJFP, Dalloz, mars-avril 2014, p. 65.
  23. « Redécouvrir l’office créateur du juge », Les cahiers de la justice, Paris, Dalloz, 2013/3, p. 27-32.
  24. « L’autorité du juge et la recherche de l’adhésion », Les cahiers de la justice, Paris, Dalloz, 2013/2, p. 151-162.
  25. « La perspective comme réforme politique. La flagellation du Christ de Piero della Francesca (après 1459) », La dynamique du changement politique et juridique : la réforme, Aix-en-Provence, PUAM, 2013, p. 193-207.
  26. « L’introduction d’un nouveau gène dans le procès », avec Emmanuel Cartier, La QPC, le procès et ses juges, E. Cartier (dir.), Paris, Dalloz, 2013, p. 1-18.
  27. « La culture judiciaire et l’office de la Cour de cassation », avec Solange Ségala de Carbonnières, La QPC, le procès et ses juges, E. Cartier (dir.), Paris, Dalloz, 2013, p. 346-357.
  28. « Office, charge et fonds : notions distinctes », avec Bernard Beignier, La Semaine Juridique notariale et immobilière, 9 nov. 2012, n°45, 1362, p. 27-33.
  29. « Quelle(s) liberté(s) d’expression avant 1881 ? », Revue du droit public, n°3, 2012, p. 742-765.
  30. « Les miroirs de la pollution », Image(s) et environnement, M.-P. Blin-Franchomme (dir.), Paris, Toulouse, 2012, p. 13-44.
  31. Fascicules « Serment judiciaire » (refonte totale) et « Comparution personnelle des parties » (mise à jour), JurisClasseur Procédure civile, 2011.
  32. « La coopérative, instrument juridique de la nécessité. Approche historique », Revue de droit rural, mars 2010, p. 12-19.
  33. Fascicules « Récusation et Abstention » et « Renvoi » (refonte totale), JurisClasseur Procédure civile, 2010.
  34. « Introduction historique au droit de la presse », Traité du droit de la presse, B. Beignier (dir.), Paris, LexisNexis, 2009.
4 avr. 2023Conférence à l’école doctorale de l’Università degli studi di Torino, Dipartimento di giurisprudenza : « Le serment.  Un moyen pour résoudre les conflits judiciaires (Il giuramento. Un modo per risolvere controversie legali) » (NP).
10 nov. 2022Intervenant au colloque de Vérone Law and Art in the 19th Century: Power in Images, organisé par la Faculté de droit de Vérone (10-12 nov. 2023) : « Napoléon dans son cabinet de travail (Jacques-Louis David, 1812) : le possible Code civil » (P).
11 oct. 2022Intervenant à la journée d’étude L’histoire du capitalisme entre économie et droit. Pour une nouvelle lecture des thèses weberiennes, organisée à la MSH Paris-Saclay par Pierre Thévenin et Michela Barbot : « Le droit canonique comme source du droit moderne des affaires » (NP).
29 sept. 2022Intervenant au colloque La confiance publique, fondement du droit et de l’État, organisé à Besançon par Christophe Geslot et Alexandre Desrameaux : « Méfiance, défiance, confiance dans l’institution judiciaire » (P).
1er juin 2022Intervenant au colloque Le serment – Perspectives juridiques contemporaines, organisé à la Faculté Jean-Monnet par Julien Boudon : « Serment, promesse et jurement » (P).
18 mars 2022Conférence à l’Université Panthéon-Assas : « L’universitaire a-t-il une déontologie ? » (NP), dans le cadre de la Journée d’étude de la SHFD Lectures de…. : Le savoir en danger, Menaces sur la liberté académique, d’Olivier Beaud (PUF, octobre 2021).
16 déc. 2022Conférence à la Maison du Barreau de Paris : « La culture, valeur essentielle de l’Union européenne » (NP), avec Me Anne-Sophie NARDON, Vice-Présidente de l’ACE, à l’occasion du Rendez-vous européen de l’ACE (Association Avocats Conseils d’Entreprise).
2 déc. 2022Conférence à l’Università degli studi di Torino – Dipartimento di giurisprudenza (Turin, Piémont, Italie) : « Le jugement de Salomon » (NP).
18 nov. 2021Conférence à l’ENM (Paris) : « Le magistrat et ses interdits » (NP), dans le cadre de la session de formation continue Chefs de cour : nouveaux enjeux.
15 nov. 2021Intervention à la Cour de cassation, « L’office du juge, dire le droit » (NP) :

https://youtu.be/DrpczHMfYk4

11 mai 2021Conférence au Conseil supérieur du notariat : « Les universitaires ont-ils besoin de règles de déontologie ? » dans le cadre du colloque La déontologie des juristes : unité dans la diversité ? organisé par l’INFN.
9 et 23 avr. 2021Conférences au Palais des Beaux-Arts de Lille, « L’art et la justice » (NP) :

1) https://youtu.be/CHZvVdx7hVA ; 2) https://youtu.be/KaVjUS0gMrg

16 nov. 2020Conférence à la Cour de cassation : « L’office du juge, dire le droit pour résoudre un conflit » (NP) : https://youtu.be/5P0GWsRHxTE
12 mars 2020Conférence à l’Université de Sherbrooke (Québec, Canada) : « Laïcité et justice en France, les enjeux d’une sécularisation. » (P).
12 fév. 2020Conférence à l’Université catholique de Louvain (Leuven) : « Piero della Francesca, Nicolas de Cues et la théorie canonique des présomptions. »
19 avril 2019Conférence à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne : « Lecture de Louis Assier-Andrieu : Le droit dans les sociétés humaines, Paris, Nathan, 1996 : Le droit, la perspective et le langage » (NP).
13 déc. 2018Conférence à l’Università degli studi di Torino – Dipartimento di giurisprudenza (Turin, Piémont, Italie) : « L’appel en France. Analyse historique pour une réforme historique. » (NP).
5 oct. 2018Invité à animer une table ronde sur « Justice judiciaire, justice amiable » dans le cadre du colloque sur « L’obsolescence programmée du juge ? », organisé à l’ENM et dirigé par Soraya Amrani-Mekki (P).
31 mai 2018Intervenant au colloque Institut Catholique de Paris-Université de La Sagesse (à Beyrouth-Liban) François, législateur : « Le pape législateur. Notions génériques et approches historiques » (NP).
8 nov. 2017Intervenant au colloque Gasparri, la France et la codification (Institut catholique de Paris) : « Évolution et actualité de la technique de la codification dans les droits séculiers » (NP).
15 mai 2017Intervenant à la Journée Tribonien, inauguration de la Revue Tribonien, sur le thème : « L’appel : achever la voie d’achèvement » (P).
23 mars 2017Intervenant au séminaire du Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas : « Les pouvoirs et les devoirs du juge en matière de responsabilité civile. Jalons historiques » (P).
9 mars 2017Invité à conclure la journée d’étude organisée par la Sous-direction de la statistique et des études (SDSE) et l’IHEJ sur le thème « La mémoire numérique de la justice » (P).
24 nov. 2016Invité à prononcer une conférence à l’Università degli studi di Torino – Dipartimento di giurisprudenza (Turin, Piémont, Italie) sur le thème : « Discipline et déontologie universitaires : quels rapports ? », avec le professeur Charles Fortier (NP).
17 oct. 2016Intervenant à la session de formation continue ENM (Paris) Le management de la justice en perspective, sur le thème : « Le management de la justice avant le management » (NP).
6-7 oct. 2016Directeur de la session de formation continue à l’ENM portant sur les « Modes amiables de résolution des différends en matière commerciale » – Intervenant sur « Le droit des MARD et l’office du juge de commerce » (NP).
24 juin 2016Intervenant aux États généraux du droit administratif sur le thème : « Les procédures amiables dans les contentieux de masse : contentieux sociaux », avec Me Mirouse et M. Decout-Paolini (NP).
29 mars-1er avril 2016Directeur de la session de formation continue à l’ENM portant sur les « Modes amiables de résolution des différends en matière civile » – Intervenant sur « Les MARD et l’office du juge » (NP).
15 déc. 2015Invité à prononcer une conférence à l’Università degli studi di Torino – Dipartimento di giurisprudenza (Turin, Piémont, Italie) dans le cadre des séminaires de la Scuola di Dottorato in Scienze Umane e Sociali : Dottorato in Diritti e Istituzioni, sur le thème : « Les origines de l’article 21 du code de procédure civile français » (NP).
22 sept. 2015Intervenant (rapport de synthèse) à la matinée d’étude de l’ACE (association des avocats conseils d’entreprises) sur le thème : « Les MARD à la rencontre du marché de l’art » (NP).
18 déc. 2014Intervenant à la session de formation initiale ENM (Bordeaux) sur le thème : « Les modes amiables de résolution des différends » (NP).
2 déc. 2014Intervenant à la session ENM formation continue portant sur « l’office du juge », sur le thème : « La formation de l’office du juge » (NP).
15 oct. 2014Conférence au Club des Juristes sur « La face cachée des MARD » (NP).
18-19 sept. 2014Directeur de la session de formation continue à l’ENM portant sur les « Modes amiables de résolution des différends en matière commerciale » – Intervenant sur « Les MARD et l’office du juge de commerce » (NP).
3-4 juil. 2014Intervenant aux Ve assises de la médiation judiciaire, organisées à Biarritz par la cour d’appel de Pau, sur : « La face cachée de la médiation judiciaire » (NP).
7 mai 2014Intervenant au colloque « Déontologie » organisé à l’École nationale des greffes (Dijon), à l’occasion du 40e anniversaire de l’ENG : « Retour sur l’histoire de la déontologie des professions judiciaires » (NP).
7-10 avr. 2014Directeur de la session de formation continue à l’ENM portant sur les « Modes amiables de résolution des différends » – Intervenant sur « Les “MARD” et dans leur rapport avec l’office du juge » (NP) et proposition d’un rapport de synthèse (P).
28 mars 2014Intervenant au Tribunal de commerce de Paris dans le cadre d’une session de formation sur les MARD et le développement de la conciliation (NP).
10 janv. 2014Intervenant au débat national « La justice du XXIe siècle » organisé par le Ministère de la justice à l’Unesco (10 et 11 janv.) : « Comment envisager un appel qui redonne à la première instance toute sa place ? » (NP).
8 déc. 2013Intervenant à la Journée d’étude « Histoire et évolution des codes civils français et égyptien » à l’Institut français d’Égypte (Le Caire) : « L’évolution du code civil depuis 1945 » (P).
4 déc. 2013Conférence sur « L’office du juge » dans le cadre du séminaire de formation continue à l’ENM sur le même thème (NP).
22 nov. 2013Intervenant au colloque « Le juge et la règle de l’unité ? » organisé par l’École nationale des Chartes, en partenariat avec le Cour de cassation, sur : « Le juge et la règle des trois unités » (P).
12 sept. 2013Intervenant au colloque « La justice et l’État » organisé à Aix-en-Provence (AFHIP) : « Les implications politiques d’une nouvelle vision de la justice : l’allégorie de la justice par L. Cranach l’Ancien » (P).
21 mars 2013Intervenant au colloque « Le juge à l’écoute du monde, un nouvel office pour le juge au XXIème siècle » organisé par le TGI de Paris : « Redécouvrir l’office créateur du juge » (P).
18 février 2013

 

Conférence-séminaire sur la médiation, à l’IHEJ : « La médiation judiciaire, la conciliation et la notion d’autorité » (NP).
10 mai 2012Intervenant au colloque de Tours (AFHIP) sur La dynamique du changement politique et juridique : la réforme : « Trois âges de la réforme politique en peinture : La flagellation du Christ de Piero della Francesca, Judith et Holopherne de Caravage et Napoléon dans son cabinet de travail de Jacques-Louis David » (P).
13 avril 2012Intervention dans le cadre du séminaire « Histoire et procédure civile » de l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1) : « Le procès équitable avant la CEDH » (P).
16 mars 2012 Intervenant au colloque de Douai sur la déontologie judiciaire : « Les quatre âges de la déontologie des juges » (NP).
13 déc. 2011  Conférence sur « La structure du droit français », en binôme avec le professeur Charles Fortier, invité à la Faculté de droit de Nankai, Université de Tianjin, Chine (NP).